LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/06/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "2009" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Handicap" du filtre Domaine
CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification par voie d'avenant de la convention constitutive du 21 décembre 2005 créant le Groupement d'Intérêt Public de la Maison Départementale des Personnes Handicapées du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin